1II - Petits fonds privés

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1II/1/1-1II/682/1

Date

1481-2017

Origine

Producteurs multiples.

Modalités d'entrées

Les documents cotés en 1II sont entrés aux Archives municipales de Lyon par voie de dons ou d'achats depuis le XIXe siècle.

 

Présentation du contenu

La sous-série est constituée de dons et d'achats de pièces isolées et de fonds privés de petite taille (moins d'une boîte d'archives).

 

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Pour certaines cotes, les documents en double exemplaire ont été éliminées réglementairement.

 

Accroissements

La sous-série est ouverte. Elle est donc susceptible de s'accroître par de nouveaux dons ou achats.

 

Langue des unités documentaires

La grande majorité des pièces de cette sous-série est rédigée en français. Cependant, certains documents sont rédigés en italien ou anglais.

Commissions de surveillance de Commune Affranchie et de la Guillotière

Cote/Cotes extrêmes

1II/487/1

Date

1793-1794

Origine

Commissions de surveillance de Commune Affranchie et de la Guillotière

Modalités d'entrées

Achat à la SARL Néret-Minet en 2007.

Présentation du contenu

Instructions émanant de la Commission temporaire de surveillance républicaine et de la Commission de surveillance des séquestres de Commune-Affranchie et de la Guillotière.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicabilité vérifiée

Conditions d'utilisation

Reproduction autorisée pour usage privé

Langue des unités documentaires

Français