Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 28 septembre 2017.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
2007/323 : 101 rue Pdt E. Herriot, M1 (2007-2009)
2007/324 : 243 rue M. Mérieux (2007-2010)
2007/325 : 103 rue Montesquieu, M1, PD 2007/116 (2007-2010)
2007/326 : 43 quai Pierre Scize, PD 2007/138 (2007).
Mots clés typologiques