1829W/1-1829W/10
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Centres de responsabilité municipaux, commission municipale de l'Economie, développement économique et emploi, développement du commerce.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Développement du commerce.
- Plan d'occupation des sols. Révision : synthèse, comptes rendus, plans, ordre du jour, notes, correspondance (1997-2001).
- Comité de pilotage et technique du Shéma directeur d'urbanisme commerciale (SDUC). Réunion : comptes rendus, notes, correspondance (1997-1998).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires