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2873W - Mandatures 2001-2008 et 2008-2014. Cabinet de M. Gilles Buna, cabinet de M. Michel Le Faou

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2873W/1-2873W/61

Date

1980-2019

Importance matérielle

6,2 ml

Origine

Cabinet de M. Gilles Buna, adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville. Cabinet de M. Michel Le Faou, adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville.

Modalités d'entrées

Versement du 10/03/2020

Présentation du contenu

Adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville (M. Buna). Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville (M. Le Faou) : dossiers communs des 2 élus sur les 2 mandatures.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 2873W/13, 2873W/19, 2873W/27, 2873W/34, 2873W/42 à 2873W/44 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

2866W ; 2867W

Mots clés matières

élu, conseiller municipal, politique de la ville, urbanisme, logement

Fonctions

2 Cabinets des élus, 201 Adjoints au maire

Cote/Cotes extrêmes

2873W/17-2873W/61

Date

1992-2019

Cote/Cotes extrêmes

2873W/25-2873W/39

Date

1997-2019

Cote/Cotes extrêmes

2873W/26-2873W/27

Date

1997-2014

Réaménagement de la place.

Cote/Cotes extrêmes

2873W/26

Date

1997-2012

Présentation du contenu

Projets, rapports, comptes rendus de réunion, relevés de décision, coupures de presse, dossier de presse, communiqué de presse, convention de maîtrise d'ouvrage, notes d'information, plans, projets de délibération au Conseil municipal, cahier des charges, avant-projet, dossier de consultation des entreprises (DCE), propositions, synthèses des ateliers de concertation, planning des opérations, procès-verbal de réunion, notes, méls, correspondance.