BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

BB/68

Date

03/02/1547-03/05/1549

Présentation du contenu

Consulat : registre des actes.

Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :

Banquet donné dans la maison de Jean Delaporte, conseiller-échevin, aux ambassadeurs suisses qui revenaient du baptême de la princesse Claude de France.22 février 1548 (folio 15 verso) - Réclamation des propriétaires de la rue Bourgchanin, au sujet du pavé de cette voie, qu'on avait remanié et exhaussé de telle sorte que leurs maisons " ne pourroient servir que de caves et les entrées des dictes maisons demeureroient bouchées, tellement qu'il leur fauldroit entrer par les fenestres. " 23 février 1548 (folio 16 verso) - Mandement de 5 livres 5 sols tournois à Jacques Crozet, libraire à Lyon, pour " une rame et demye grant papier royal, où ont esté escriptz, mis à nect et rédigés, en grant volume, les actes du Consulat, puys l'an 1542 jusques en l'an 1547 ; de 4 livres 10 sols tournois pour la reliure de 4 grans volumes reliez en cuyr rouge ; de 17 sols 6 deniers pour une rame petit papier pour servir journellement au secrétaire du dict Consulat pour l'expédition des affaires de la dicte ville. " 27 février 1548 (folio 18 verso) - Supplication à Jean de Saint-Vallier d'engager la grande sénéchale (Diane de Brézé, duchesse de Valentinois), sa fille, à intercéder auprès du Roi, afin d'en obtenir l'exemption de 72,000 livres tournois, somme à laquelle la ville avait été taxée pour la solde des gens de guerre.12 avril 1548 (folio 42 verso) - Commission de deux conseillers-échevins instituée pour visiter, deux fois la semaine, " comme vont les affaires de l'hospital du pont du Rosne et comme l'on s'y gouverne, tant en la despense et nourriture des povres, que autres affaires qui journellement y surviennent. " 26 avril 1548 (folio 46 verso) - Annonce de la prochaine arrivée du roi Henri II et de la reine Catherine de Médicis à Lyon ; préparatifs ordonnés pour l'entrée du Roi et de la Reine 15 mai 1548 (folio 55 verso suite 56 v, 57v, 69v, 61v, 63v) - conférence prescrite entre le poëte Maurice Scève, les sieurs Choul, Barthélemi Aneau, principal du collége de la Trinité, " et autres gens de savoir, tant orfévres que autres, pour, après avoir eu leur advis, prendre le meilleur " sur la forme à donner et les devises à appliquer aux présents destines au Souverain et à sa femme ; 11 mai 1548 (folio 57 verso) - prix fait à Jean Coste, peintre et tailleur d'images, pour la fourniture de seize cents écussons aux armes du Roi et de la Reine, etc. ; 14 mai 1548 (folio 61 verso) - à Jean Delabarre, orfévre, pour l'exécution (d'après les modèles préparés par Bernard Salomon, peintre) des groupes d'orfévrerie offrant l'un, " ung Roy assis en une chaire, au-devant du quel sont deux Vertuz dressées debout, qui présentent au Roy ung lyon d'or, " et l'autre, " une basse (base) en tryangle, sur laquelle il y a une Reyne assise en une chaire, portant deux cornetz d'abondance, et au devant d'icelle ung lyon ; "13 juin 1548 (folio 108 verso) - ordre de construire un jeu de paume près de l'abbaye d'Ainay, où le Roi devait loger, " pour bailler passe temps au dict seigneur et à messieurs les princes et seigneurs de sa cour ; 24 juin 1548 (folio 118 verso) - à Etienne Legeant, Antoine Maillaud et Jean Esmyeu, " maistres joueurs d'espées " de la ville, de réunir 12 gladiateurs, " lesquelz combattront troys contre troys et six contre six, de diverses armes, comme espées à deux mains, javelines, l'espée la rondelle, l'espée le bouclier et deux petites espées, le tout tranchant, " etc. ; 5 septembre 1548 (folio 168 verso) - d'habiller de " palletaulx de drap jaune et rouge, en forme de galliotz, " les mariniers qui devaient manouvrer les galéasses amenées sur la Saône pour concourir à l'éclat des fêtes, etc.11 septembre 1548 (folio 170 verso, 171 verso) - Requête pour obtenir l'éloignement des juifs, lesquels étaient venus s'établir au cour de la ville, après avoir été chassés des Etats de l'Empereur, " et qui sont fort scandalleux pour la religion crestienne. " 2 août 1548 (folio 139 verso) - Costume assigné au corps consulaire pour l'entrée du Roi et celle de la Reine ; 28 août 1548 (folio 162 verso) - relation détaillée de cette double cérémonie, sous ce titre : " La magnificence de la superbe et triomphante entrée de la noble et antique cité de Lyon, faicte au Très-Crestien roy de France Henry, deuxiesme de ce nom, et à la reyne Catherine, son espouse, le 23ème de septembre 1548, " etc.23 septembre 1548 (folio 177 verso) cette narration occupe 42 feuillets.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53

Mots clés matières

Mots clés typologiques