2770W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2009

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Cote/Cotes extrêmes

2770W/1-134

Date

2009-2019

Importance matérielle

17,9 ml

Origine

Service de l'urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 21/11/2019

Présentation du contenu

1-132 : permis de construire (2009-2019)
133-134 : recours gracieux (2009-2014)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2770W/133-134 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de PC, des dossiers de transferts (dossiers "T"), des modificatifs (dossiers "M") et des permis de démolir (PD)

Cote/Cotes extrêmes

2770W/1-132

Date

2009-2019

Permis de construire : dossiers 2009/443 à 2009/444.

Cote/Cotes extrêmes

2770W/130

Date

2009-2016

Présentation du contenu

2009/443 : Zac du Bon Lait 55 rue Félix Brun, M3 (2009-2016).
2009/444 : Zac du Bon Lait 57 et 61 rue Félix Brun, M1 (2009-2016).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)