2770W/1-134
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21/11/2019
Présentation du contenu
1-132 : permis de construire (2009-2019)
133-134 : recours gracieux (2009-2014)
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2770W/133-134 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de PC, des dossiers de transferts (dossiers "T"), des modificatifs (dossiers "M") et des permis de démolir (PD)
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2009/443 : Zac du Bon Lait 55 rue Félix Brun, M3 (2009-2016).
2009/444 : Zac du Bon Lait 57 et 61 rue Félix Brun, M1 (2009-2016).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)