1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1901W/20

Cote/Cotes extrêmes

1901W/20

Date

1996

Présentation du contenu

Certificats d'urbanisme de division et de cession 1996

06/1996 : 38 rue de la Grange 69009

09/1996 : 46 rue Chazay 69005

10/1996 : 20 rue de Genève 69006

13/1996 : 19 chemin de Montessuy 69009

17/1996 : 18 à 28 rue de la bannière 69003

18/1996 : 11 bis rue Chambovet 69003

20/1996 : 11 rue Saint Charles 69003

23/1996 : 61 avenue Tony Garnier 69007

26/1996 : 11 rue Saint Charles, 76 cours Vitton 69003

27/1996 : 10 rue Jules Cambon 69008

30/1996 : 11 rue Clos Savaron 69004

31/1996 : 17 rue Louis Pize 69004

32/1996 : 9 rue du Transvaal 69008

33/1996 : 94 rue Pierre Delore 69008

36/1996 : 36 avenue Jean Mermoz 69008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français