1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Certificats d'urbanisme de division et de cession 1996
06/1996 : 38 rue de la Grange 69009
09/1996 : 46 rue Chazay 69005
10/1996 : 20 rue de Genève 69006
13/1996 : 19 chemin de Montessuy 69009
17/1996 : 18 à 28 rue de la bannière 69003
18/1996 : 11 bis rue Chambovet 69003
20/1996 : 11 rue Saint Charles 69003
23/1996 : 61 avenue Tony Garnier 69007
26/1996 : 11 rue Saint Charles, 76 cours Vitton 69003
27/1996 : 10 rue Jules Cambon 69008
30/1996 : 11 rue Clos Savaron 69004
31/1996 : 17 rue Louis Pize 69004
32/1996 : 9 rue du Transvaal 69008
33/1996 : 94 rue Pierre Delore 69008
36/1996 : 36 avenue Jean Mermoz 69008
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires