1224WP/1-1224WP/13
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Faits de guerre : guerres révolutionnaires : avis de décés de militaires, instructions relatives aux prisonniers de guerre, organisation de fêtes commémoratives, attribution de récompenses, prélévements d'impôts extraordinaires 1793-1800
AFFAIRES MILITAIRES
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERIODE REVOLUTIONNAIRE, 1er EMPIRE, FAITS DE GUERRE : - Prisonniers de guerre : instructions : circulaires, extraits des arrêtés, listes nominatives des prisonniers 1790-1806
Langue des unités documentaires
Mots clés matières