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2878W - Ecologie urbaine, hygiène urbaine

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Cote/Cotes extrêmes

2878W/1-2878W/77

Date

1985-2019

Importance matérielle

11,2 ml

Origine

Ecologie urbaine

Modalités d'entrées

Versement du 17/06/2021

Présentation du contenu

1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).

Mode de classement

Classement par arrondissement

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W

Mots clés matières

santé, action sanitaire, amélioration de l'habitat, habitat insalubre

Fonctions

9 Assainissement, hygiène, santé, 901 Hygiène de l'habitat

Cote/Cotes extrêmes

2878W/10-2878W/14

Date

1996-2016

Présentation du contenu

Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.

Cours Charlemagne à rue Dubois.

Cote/Cotes extrêmes

2878W/11

Date

1996-2014

Présentation du contenu

5, 7,14, 17, 18, 20, 21, 30, 34, 46, 53, 54, 62, 68, 83, 100, 112 cours Charlemagne.
3, 7, 17, 21 rue Childebert.
9, 11, 25 rue Claudius Collonge.
5, 7, 9 rue Clotilde Bizolon.
7, 11, 12, 13, 14, 23, 32 rue de Condé.
6, 9, 10, 13, 14 rue Confort.
4 rue du Petit David.
25, 46, 57, 60, 66, 69, 74 rue Delandine.
3, 5, 9, 10, 51, 55 rue Denuzière.
6, 9, 11, 12, 13, 14 rue Dubois.

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.