Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction de la Construction ; Direction des Grands travaux ; Direction des Travaux. Bâtiments communaux. Travaux : conduite d'opération.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bâtiments municipaux. Travaux. Conduite d'opération. Groupe scolaire des Géraniums (EI n°09017). Démolition des locaux annexes et modification des VRD (voirie et réseaux divers) (opération n°09017551) :
- démolition : marché lot 1 démolition TPM, marché lot 2 serrurerie et clôtures SERIC, délibération, comptes rendus de chantier.
- déplacement du transformateur EDF : devis, commande, facture, plans, comptes rendus de chantier.
- Veolia, suppression branchement eau et création nouveau branchement
- sous-station de chauffage : bon de commande, facture, marché, comptes rendus de chantier.
- sécurité protection santé (SPS) A. COORD, contrôle technique et accessibilité SOCOTEC, projet, avant-projet sommaire (APS), déclaration préalable et attestation de conformité, comptes rendus de chantiers et réception travaux, factures, dossier des ouvrages exécutés (DOE), problème niveau de l'arase des fondations.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires