1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
380/1986 : 31 à 35 cours Albert Thomas 69003 (1986-1988)
381/1986 : 6 rue Neyret 69001 (1986-1991)
382/1986 : 4 bis impasse Gord 69004 (1986-1987)
384/1986 : 34 rue des Tables Claudiennes 69001 (1986)
385/1986 : 12 à 17 crs d'Herbouville 69004, M 394/1991 (1985-1999).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires