2544W/1-2544W/41
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Internat Adolphe Favre
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Suivi des enfants radiés de 1991 à 2000 : dossiers individuels.
Type de classement : Chronologique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques. Les pièces présentes dans des dossiers concernent la vie privée des personnes concernées, ainsi que leur santé. Tous les dossiers, dossiers dits médicaux ou de dits de suivi, contiennent des informations à caractère médical. Un délai de 120 ans est donc appliqué, dont le point de départ a été fixé, pour chaque cote, à 18 ans avant l'année de sortie des enfants concernés. Un ajustement de ce délai, assorti d'une réévaluation de ce versement, devra donc être opéré au plus tard en 2085.
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Internat municipal Adolphe Favre. Suivi des enfants radiés en 1992 : dossiers individuels.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires