980WP/1-980WP/213
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Mairie du 3ème arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Mairie du 3ème arr. : - recensement de la population : listes nominatives (1921,1954,1962,1968) - cadastre : registres s.d. - affaires militaires : retraite des anciens combattants (1956-1963), recensement des jeunes gens (1903,1925,1929-1935,1937-1940) - permis de chasse (1975-1977) : assurance, inscription, cartes de validation - élections politiques (générales, législatives, cantonales, municipales, référendum), élections professionnelles (Prud'hommes, chambre de commerce et des métiers, caisse primaire de sécurité sociale et d'allocations familiales, consulaires) : opérations électorales et procès-verbaux (1924-1973), listes électorales (1945-1976), révision des listes électorales (1939-1973).
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ELECTIONS LEGISLATIVES :
- 2 juin 1946 : procès-verbal général des opérations, procès-verbal des opérations électorales par bureau, état récapitulatif de dépouillement, bulletin sommaire des opérations, liste des bureaux et des présidents de vote, déclaration de candidature, circulaire, note de service, articles de presse, tract 1946
- 10 novembre 1946 : instruction, liste des bureaux et des présidents de vote, note de service, circulaire, texte règlementaire, articles de presse, liste des votants par correspondance, extrait du registre des arrêtés du maire 1946
ELECTIONS CANTONALES : - 20 et 27 mars 1949 : 1er et 2ème tour des scrutins : état récapitulatif de dépouillement, bulletin sommaire des opérations, tableau de répartition des urnes, liste des bureaux et des présidents de vote, instructions, circulaire, arrêtés du maire, tract 1949
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières