2830W/1-2830W/21
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 08/11/2019
Présentation du contenu
1-20 : Artothèque (1987-2014).
1-4 : Fonctionnement.
5-7 : Gestion des collections.
8-20 : Action culturelle.
21 : Fondation nationale de la photographie (1975-1995).
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf l'article 1 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Conditions d'utilisation
Le versement contient des reproductions de photographies qui sont communicables et soumises aux droits d'auteur.
Documents en relation
Cote 2830W/21 : voir aussi 1II/181/1
Mots clés matières
Fonctions
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Date
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Présentation du contenu
Rapports de stage, enquêtes.