2699W/1-2699W/996
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service administration des personnels du 14/03/2018
Présentation du contenu
Dossiers de carrière des agents ayant quitté leurs fonctions en 1999.
Mode de classement
Classement alphabétique
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis au délai de protection de la vie privée (50 ans).
Mots clés typologiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
En fonction du 01/09/1969 au 15/02/1999.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.