1288WP/1-1288WP/19
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 326
Versant ou donateur : Police générale - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police municipale : permis de chasse classés par arrondissement (1967) ; mise en fourrière des chiens errants et des véhicules (1962-1967) ; débits de boissons, autorisations (y compris dans la commune de Saint-Rambert) (1915-1965) Hygiène publique : service médical de garde, fonctionnement (1967-1968) ; réglement sanitaire (1961-1962) ; dispensaire anti-vénérien, gestion (1945-1957) ; services médicaux : rapports (1964-1968) ; Affaires militaires : recensement et conseil de révision (1955-1963) ; Administration municipale : contentieux (1917-1945)
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contentieux : fourniture de riz pendant la guerre de 1914-1918 : affaires Meunier et Banque Arnus, Layet de Gastaud, Carvalho 1917-1933
Langue des unités documentaires
Mots clés matières