
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/05/2023.
Présentation du contenu
2931W/1-3 - Administration (1997-2015).
2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).
2931W/20-33 - Education (2003-2016).
2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).
2931W/39-42 - Sports (2001-2015).
2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).
Mode de classement
Classement thématique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
EI n° 05009
Opération n° 05009001
Etude préalable d'aide à la décision (EPAD) (2011) ; avant-projet sommaire (APS) : notice lots techniques, plan (2013) ; dossier de consultation des entreprises (DCE) : cahier des clauses techniques particulières pour les lots architecturaux, 14 et 15, plan (2014) ; demande de permis de construire (PC) : diagnostic (DIA), plan, demande de permis de construire (2013-2014) ; plans d'exécution (EXE) (2014-2015) ; attestation d'achèvement travaux : procès-verbaux (2015-2016) ; commission de sécurité : procès-verbaux, attestation de conformité (2014-2015).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)