2931W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2931W/1-50

Date

1997-2016

Importance matérielle

7,5 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction - conduite d'opération (DCCO).

Modalités d'entrées

Versement du 05/05/2023.

Présentation du contenu

2931W/1-3 - Administration (1997-2015).

2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).

2931W/20-33 - Education (2003-2016).

2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).

2931W/39-42 - Sports (2001-2015).

2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).

Mode de classement

Classement thématique.

Groupe scolaire Joliot Curie, réaménagement des locaux.

Cote/Cotes extrêmes

2931W/33

Date

2011-2016

Importance matérielle

0,15

Présentation du contenu

EI n° 05009

Opération n° 05009001

Etude préalable d'aide à la décision (EPAD) (2011) ; avant-projet sommaire (APS) : notice lots techniques, plan (2013) ; dossier de consultation des entreprises (DCE) : cahier des clauses techniques particulières pour les lots architecturaux, 14 et 15, plan (2014) ; demande de permis de construire (PC) : diagnostic (DIA), plan, demande de permis de construire (2013-2014) ; plans d'exécution (EXE) (2014-2015) ; attestation d'achèvement travaux : procès-verbaux (2015-2016) ; commission de sécurité : procès-verbaux, attestation de conformité (2014-2015).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)