CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/429

Cote/Cotes extrêmes

CC/429

Date

1466-1469

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1466 - 1469) Pièces justificatives de dépenses par Mathurin Beuget Travaux de maçonnerie et fortifications

Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses faites par Mathurin Beuget, receveur de la ville de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Travaux de maçonnerie à la tour et à la porte Chenevier ; - frais de visite des fortifications par " Monsieur le bailli des Montagnes " ; - Pièce N° 8 - pose de cornets de plomb à la fontaine de Saint-Marcel. - Pièce N° 10 - Compte spécial des dépenses faites, en 1468, de l'avis du comte de Comminge, gouverneur de Dauphiné, maréchal de France, lieutenant du roi en Lyonnais, " touchant les réparacions, fortifications et clouture de la ville, tant en foussez, murailles et tours, comme en artillerie. " - 1464 Pièce N° 10 (folio 1 verso) - Paiements faits a Jehan Baschet " pour le commencement des terreaux de Saint-Sébastian, qui a esté avec les Xe de la ville pour les conduire ; - a Jean " de Ry, charpentier, pour réparer le portal de Saint-Marcel ; - Pièce N° 2 - a Thieven Chapon pour avoir emparez et repareillé le portal de Saint-Georges ; - a Me Guillot, charpentier pour la réparacion de la Tourrete comme aux autres tours d'environ. " - 1464 Pièce N° 10 - Achat de bateaux pour la " fortification de la ville sur la rivière de Saonne. " - Paiement " a Guillaume le vergentier pour la fasson de trois quintaulx et demi de pouldre de bombarde, a raison , de 30 sous tourn. le quintal, pour une charrete de charbon, pour une livre d'eaue ardent ; a un charreton pour mener les vuglaires, les deux serpentines, les IIII roes et aler querir a Pierre-Assise le mortier de la ville pour amener en rue Nove en une des tours de la ville pour piller pouldre ;(folio 3 verso) - a Pietre l'Alemand pour avoir deux symaizes de vin aigre pour arrozer ladite pouldre, et pour une peau de bazanne pour fere sécher au souleil ladite pouldre ; (folio 3) - a Gros Jehan, mareschal, pour avoir fait ung vuglaire pesant quatre quintaulx LXVI livres et demie ;(folio 4 verso) - a Jean Guillermiere, mareschal, pour ung tarare de fer pour furer les deux vuglaires de cuivre (folio 7) - a deux hommes qui ont porté et raporté deux canons de l'ostel de ville pour les fere tirer et essayer s'ils seroient bons ; (folio 9) - a Nicolas le serrurier pour avoir fait des pierres de fer poisant quarante livres, au pris de six den. la livre, pour fere tirer les deux serpentines de la ville et ung vuglaire qui sont d'ung moule ; (folio 10 verso) - a Jehan Maistre dit Potier, pour cinquante livres de plomb prises pour fere couverture aux pierres des susdites, a demi gros la livre ; (folio 10 verso) - a Amé le chapuis pour avoir besoingné a fere les couvers, portans et barbacannes des tours de Saint-Just ; (folio 10 verso) - a Jehan Vuychart, tournoyer, pour deux tapons de bois de sapin pour fere tirer la grosse bombarde ; (folio 10 verso) - a Mathieu Tripe et Perouges pour avoir mis à point et redrecé l'artillerie en l'Ostel-de-Ville ; (folio 20 verso) - a Adam Gantard, hoste du Lyon, pour la despense de Pietre l'Alemand... estant léans aux despens de la ville, a LX s. pour mois, pour fere pouldre de bombarde, pierres et autres menues besoingnes servans à l'artillerie de la ville ; (folio 20 verso) - a Glaude Margueron pour avoir embauschié la tour des Ecloisons regardant le long de la ruele des Dames et arrazer la muraille jusques aux chevrons ; (folio 25) - a Gilbert pour adouber la tour du Griffault ; (folio 26 verso) - a Jehan Favre pour certain nombre de pierres de groz cheoings estans soubz le pont de Saonne qu'il avoit tiré de dedens la rivière en un grand nombre, dont moytié à la ville et moytié à lui ..., lesquelles ont esté employées en l'oeuvre de la fortification (aux tours des Escloisons et aux portes de la Lanterne et de Saint-Vincent) ;(folio 25 verso) -" a Mathieu Tripe et Perouges, maczons, pour faire le mur des cannonnières de la porte de la Lanterne par dedens la ville et mectre ung treilliz de fer à la fenestre de devant les Carmes et icelle massoner ; (folio 26 verso) - a Thieven Gaudin pour LVI livres souffre baillées a Guillaume le vergentier pour faire de pouldre de bombarde et couleuvrines, et pour XIII livres ung quarteron d'eaue ardent baillée audit vergentier pour faire ladite pouldre. Journées de maçons, de charpentiers et de manoeuvres ; (folio 27) - achat d'outils et de bois ; - extraction de matériaux aux rochers de Bourgneuf ; - travaux aux fossés, aux portes de Saint-Vincent et de Bourgneuf, aux tours de la chaîne, de Saint-Just, des Ecloisons, à la Tour Brulée, à la Tour Carrée, entre le Puits-d'Ainay et Saint-Georges, etc.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes