372W/1-372W/134
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1965
356/1965 : 3 rue P. Baizet 69009 (1965-1966)
357/1965 : 7 bis rue des Noyers 69005 (1965-1970)
358/1965 : 67 rue Villon 69008 (1964-1965)
359/1965 : 31-33 rue de la Bannière angle 76 rue du Pensionnat 69003, T 46/1967, AP 33/1964 (1964-1977).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires