Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1593 - 1594) Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso
Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso, receveur des deniers communs. - Quittance de de Rubys, procureur général, - Benoît du Troncy, secrétaire, Thomas du Troncy, François Flachier, Claude Sonthonas, clercs du secrétaire, - de Gabriel Dumas, commis du voyer, - de Bonne Giroud, veuve de Gabriel Dumas, Simon d'Anthoine, George Fèvre, Jérome Durand, Jérôme Garnier, commis du voyer, - de Pierre Blache, Claude Obert, Jacques Baillard, commis du receveur, - de Barthélemy Jacquet, dit la Palme, fourrier du maréchal des logis de la ville, d'Urbain Parenty ; commis à ouvrir les lettres suspectes, - de Dominique Dufour, commis au contrôle, - de Nicolas Martin, clerc de Dominique Dufour. - Gages et gratifications des mandeurs Mathieu Oulier, Pierre Gingeyne et Pierre Paintendre. - Gages de Mathieu Oulier et Pierre Paintendre, commis aux portes ; - de Claude Peronnet et Gabriel Berthaud, " commis à se prendre garde et avoir l'oil sur les portz et le long des rivières du Rhosne et de la Saosne " ; - de Jean Glatard, trompette, Jacques Bigaud, crieur ; Philibert Genoud et Aimé Morin, commis à prendre les bulettes ; - Pièce N° 64 à 66 - de Claude François et Jacques Arnoud, réveille-matin ; - Bernard Couty, marguillier de St-Nizier ; - de Jean Mareschal, bourreau. - Paiement au bourreau de la somme de 88 écus d'or, " pour avoir ce jourdhuy (15 juillet 1594) pendu et estranglé à la plasse de Confort de ceste ville, ung nommé Jaques Girard, Estienne Portal, Benoist Largeot ; aussi pour avoir coppé la teste à ung nommé de Combes, plus pour avoir coppé la teste en effigie au baron de Cozan ; plus pour avoir bolly en huille, en effigie Franscisco et Romanet, plus pour avoir pendu et bruslé un nommé le Parisien et le Provensal ; plus pour avoir penduz en effigie Boullion de Rochaz et le laquaiz dudict Francisco et ung nommé Guilliaume Lalement, ausquelles exécutions ont assisté ung nommé la Grange et Besson, ayans l'art au col et après banniz ".
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes