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1442 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1442WP/1-1442WP/70

Date

1901-1990

Description physique

Notes contenant : 1-70

Importance matérielle

70

Origine

Régie des biens communaux

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Régie des biens communaux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Régie des biens communaux : Gestion des biens communaux : location. Acquisition, entretien des immeubles : "dossier général", copie de l'acte d'acquisition, correspondance, factures de gaz, électricité et eau. Location : "dossier locataire" : correspondance, baux. Classement des immeubles démolis, vendus ou cédés par arrondissement 1900-1990. Budget 1985-1987. Charges 1986-1987. Rôle des loyers 1985-1986. Gestion des biens communaux : terrains communaux 1977-1990.

DOMAINE
manque 21 emprunté le 19.12.1995

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

7 Biens communaux

1442WP/25

Cote/Cotes extrêmes

1442WP/25

Date

1961-1990

Présentation du contenu

GESTION DES BIENS COMMUNAUX : - location d'immeubles démolis, vendus ou cédés, acquisition, entretien dossier général de l'immeuble : copie de l'acte, correspondance facture de gaz, électricité et eau location : dossier locataire correspondance, baux . 7ème arrondissement, habitation et local commercial : 28, rue Camille-Roy (1961-1990)

Langue des unités documentaires

Français