1604WP - Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire, et de M. François-Xavier Tassel, délégué au développement urbain

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Cote/Cotes extrêmes

1604WP/1-1604WP/46

Autres Cotes

1604WP/1-1604WP/45 (Ancienne cote)

Date

1983-1998, 1961

Importance matérielle

3 ml;25 boîtes

Origine

Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

Modalités d'entrées

Versement de décembre 1998.

Présentation du contenu

1-42 : dossiers de M. Bouvier : éducation, équipements socio-culturels, affaires sociales, affaires universitaires, santé, fonctionnement du service (1961-1997).
43-46 : dossiers de M. Tassel : instruction des permis de construire, police municipale, courrier, notes de service (1990-1996).

Mode de classement

Thématique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable à l'exception de l'article 27, soumis au délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.

Autre instrument de recherche

1938 WP

Informations sur le traitement

Traité en 2021.

Cote/Cotes extrêmes

1604WP/1-1604WP/42

Date

1961-1997

Cote/Cotes extrêmes

1604WP/19-1604WP/25

Autres Cotes

1604WP/7 (Ancienne cote)

Date

1991-1996

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Logement social.

Cote/Cotes extrêmes

1604WP/20

Autres Cotes

1604WP/11 (Ancienne cote)

Date

1993-1996

Présentation du contenu

- Relations avec les associations : rapport de l'Assemblée générale, conventions, notes, correspondance (1995-1996).
- Relations avec le service habitat, avec la Préfecture, avec le ministère en charge du logement : rapports, comptes rendus de réunion, circulaires, délibération du Conseil municipal, notes, correspondance (1994-1996).
- Mise en place d'un Programme local de l'habitat (PLH) : compte rendu du Conseil des adjoints, dossier de presse, convention, rapport, notes, correspondance (1994-1995).
- Relations avec la Société anonyme d'habitations à loyer modéré pour l'action sociale (SAHLMAS) : procès-verbaux de Conseil d'administration, délibérations du Conseil municipal, bilan financier, rapports, notes, correspondance (1993-1995).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)