Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de décembre 1998.
Présentation du contenu
1-42 : dossiers de M. Bouvier : éducation, équipements socio-culturels, affaires sociales, affaires universitaires, santé, fonctionnement du service (1961-1997).
43-46 : dossiers de M. Tassel : instruction des permis de construire, police municipale, courrier, notes de service (1990-1996).
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable à l'exception de l'article 27, soumis au délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
1938 WP
Informations sur le traitement
Traité en 2021.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Relations avec les associations : rapport de l'Assemblée générale, conventions, notes, correspondance (1995-1996).
- Relations avec le service habitat, avec la Préfecture, avec le ministère en charge du logement : rapports, comptes rendus de réunion, circulaires, délibération du Conseil municipal, notes, correspondance (1994-1996).
- Mise en place d'un Programme local de l'habitat (PLH) : compte rendu du Conseil des adjoints, dossier de presse, convention, rapport, notes, correspondance (1994-1995).
- Relations avec la Société anonyme d'habitations à loyer modéré pour l'action sociale (SAHLMAS) : procès-verbaux de Conseil d'administration, délibérations du Conseil municipal, bilan financier, rapports, notes, correspondance (1993-1995).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)