323WP/1-323WP/39
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine. Travaux dans les batiments communaux (1881-1889) ; travaux et fournitures du service de la voirie (1871-1907) ; aménagement des promenades publiques, travaux de conservation et de plantations, créations, aménagement et entretien (1802-1906) ; voirie urbaine, construction, entretien : marchés de travaux, mesures de police (1790-1899) ; vente et acquisition de terrains (1868-1913) ; autorisations de voirie (1822-1911) ; dérogations au réglement de voirie (1878-1920) ; permis de construire : dossiers administratifs classés par arrondissement (1922) ; réglements généraux et particuliers (1789-1893).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Versement remanié et classé selon C.C. 1926 en 1998. En 2012, les articles 40 à 42, reliquats de PC de 1922, ont été reclassés dans la collection de PC cotée en 344 W.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
VOIRIE URBAINE : - Inscriptions nominales des rues, numérotage des maisons : instructions, fourniture et entretien des plaques indicatives : arrêtés, rapports, devis, traités, état indiquant l'attribution des numéros par arrondissement et par rue (1853) 1808-1889
Langue des unités documentaires
Mots clés matières