1788WP/1-1788WP/10
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Education
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Comptabilité : fonctionnement, équipement des écoles, attribution de subventions.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Actions éducatives scolaires et péri-scolaires, transports scolaires. Attribution de subventions de 1990 à 1993 : rapport, délibérations du Conseil municipal et du Conseil d'arrondissement, rapports au Conseil municipal, conventions, états des versements, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires