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1788 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1788WP/1-1788WP/10

Date

1961-2002

Importance matérielle

10

Origine

Direction de l'Education

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Education

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Comptabilité : fonctionnement, équipement des écoles, attribution de subventions.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

11 Enseignement, 1100 Affaires scolaires

1788WP/3

Cote/Cotes extrêmes

1788WP/3

Date

1990-1994

Présentation du contenu

Actions éducatives scolaires et péri-scolaires, transports scolaires. Attribution de subventions de 1990 à 1993 : rapport, délibérations du Conseil municipal et du Conseil d'arrondissement, rapports au Conseil municipal, conventions, états des versements, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français