Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du commerce et de l'industrie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce et industrie : - tribunal de commerce 1825-1890, chambre de commerce 1901-1912 : élections - fabrique de soie : règlement, tarifs 1791-1878 - renseignements commerciaux, industriels, statistiques, financiers 1790-1931 - sociétés diverses : société des Amis du Commerce et des Arts 1804-1830, société d'encouragement de l'Art et de l'Industrie 1887-1896 Subsistances : - foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux, expositions alimentaires 1885-1896 - abattoirs : approvisionnement, affaires diverses 1855-1934 - mercuriales : cours officiel des denrées 1795-1901 - commission des subsistances : compte général 1817, registre des séances et des délibérations - mesurage des grains : registre 1804 - boulangerie 1796-1860 - boucherie : concours agricoles 1851-1901
COMMERCE ET INDUSTRIE
EXISTE UN ARTICLE 19 BIS
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
STATISTIQUES GENERALES :
- Bureau municipal d'hygiène : correspondance, tableaux statistiques 1924-1931
- Relevés administratifs statistiques : tableaux mensuels 1944-1945
SUBSISTANCES : Délivrance de bons de pain à prix réduit : affiches 1847
COMBUSTIBLES :
- Charbon : approvisionnement, vente et prix : correspondance, statistiques, ordonnances de police, affiches, délibérations du Conseil municipal, mercuriale 1790-1853
- Houille : législation douanière : suspension des droits de douane sur les houilles étrangères : procès-verbal de séance de la Chambre des Députés 1900
BOUCHERIE :
- Taxe de la viande : rapport, délibérations du Conseil municipal, brochure, affiches, arrêtés prefectoraux 1841, 1874-1877 ; travaux de la commission chargée de réviser les mercuriales de la viande et de fixer le montant de la taxe : procès-verbaux des séances, arrêtés préfectoraux : registre 1874-1877 ; correspondance, délibérations du Conseil municipal, rapport 1902-1906
- Triperie : ouverture d'un étabglissement à Perrache : passage d'un accord avec le Syndicat de la boucherie : procès-verbaux, décret impérial 1832, 1859
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières