2891W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2011

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Cote/Cotes extrêmes

2891W/1-2891W/65

Date

2011-2021

Importance matérielle

9,5 ml

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 24/03/2022

Présentation du contenu

1-63 : Dossiers accordés.
64-65 : Suivi juridique.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est entièrement communicable sauf les articles 2891W/64 et 65 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Cote/Cotes extrêmes

2891W/1-2891W/63

Date

2011-2021

Déclarations préalables : dossiers 2011/2241 à 2011/2278.

Cote/Cotes extrêmes

2891W/59

Date

2011-2012

Présentation du contenu

2011/2241 : 46 rue Saint-Maurice (2011).
2011/2242 : 20 rue des Capucins (2011).
2011/2243 : 3 rue de la Barre (2011).
2011/2245 : 201 rue Vendôme (2011).
2011/2246 : 65 cours du Docteur Long (2011).
2011/2247 : 57 rue Crillon (2011-2012).
2011/2248 : 171 route de Vienne (2011).
2011/2250 : 4 rue de la Bourse (2011).
2011/2251 : 26 rue Sala (2011-2012).
2011/2252 : 155 cours Albert Thomas (2011-2012).
2011/2256 : 141 rue Duguesclin (2011-2012).
2011/2257 : 13 rue Henri Gorjus (2011-2012).
2011/2259 : 61 rue des Tables Claudiennes (2011-2012).
2011/2260 : 19 place Tolozan (2011-2012).
2011/2261 : 18 rue de la Madeleine (2011).
2011/2262 : 13 cours Président Franklin Roosevelt (2011-2012).
2011/2263 : 10 place Ambroise Courtois (2011-2012).
2011/2264 : 20 quai Fulchiron (2011-2012).
2011/2266 : 145 cours du Docteur Long (2011).
2011/2267 : 20 rue Clos Suiphon (2011).
2011/2268 : 22 rue Pouteau (2011).
2011/2270 : 6 avenue Verguin (2011-2012).
2011/2272 : 8 rue de Marseille (2011-2012).
2011/2273 : 47 rue Belfort (2011-2012).
2011/2274 : 11 montée Georges Kubler (2011-2012).
2011/2275 : 9 rue Boissac (2011).
2011/2276 : 9 rue Boissac (2011).
2011/2277 : 17 rue Neuve (2011-2012).
2011/2278 : 91 grande rue la Croix-Rousse (2011-2012).