1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1901W/247

Cote/Cotes extrêmes

1901W/247

Date

1996-1998

Présentation du contenu

Permis de construire 1996

605/1996 : 112 à 116 rue de Gerland 69007 (1996-1998)

606/1996 : 33 rue du Père Chevrier 69007 (1996-1997)

608/1996 : 19 rue Jules Michelet, angle rue Coignet 69003, permis de démolir 148/1996 (1996-1997)

609/1997 : 19 rue J. Michelet, angle rue Coignet 69003 (1996-1998)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français