Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Mairie du 4ème arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Mairie du 4ème arrondissement : - matrice cadastrale : registres (folios n°693 à 1384) - contributions directes : registres (n° 1 à 39) - constructions nouvelles : déclarations : registres 1928-1936 - salaire du personnel et heures supplémentaires : états, notes de service 1963-1969 - dénombrement de 1921, 1941 et 1946 : carnets de prévision - élections politiques et professionnelles : listes électorales 1863-1978 - caisse de retraite : élections 1972 - campagne de chasse : attestations d'assurance 1973
MAIRIES D'ARRONDISSEMENT
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ADMINISTRATION MUNICIPALE : mairie du 4ème arrondissement : comptabilité : livres de caisse, états justificatifs des recettes et dépenses, vente de livrets de famille et de cartes d'identité, arrêtés de nomination et de rémunération des régisseurs-comptables, inventaire du mobilier (1960) 1925-1970
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes