Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1497 - 1498) Pièces justificatives de dépenses par Jacques de Baileux Gages des fonctionnaires et employés de la Ville
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques de Baileux, receveur général de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Gages de Gilbert du Gué. seigneur de Ternes, bailli de Mâcon et sénéchal de Lyon ; - de Laurent Patarin, de François Buclet et de Pierre Palmier, docteurs en lois, conseillers de la ville ; - de Georges de la Noyerie, secrétaire du consulat ; - d'Antoine du Pont, procureur général ; - de Jean du Pré, guetteur de Fourvières ; - de Jean Archimbaud et de Thomas Malechert, mandeurs du consulat - Réparations au pont du Rhône : confection d'un mouton pour planter des pieux, établissement d'un engin, acquisitions de madriers, de plateaux, de matériaux divers ; - journées de charpentiers, de maçons, de mariniers, de manouvres, etc. - Pièce N° 31, 35 - Travaux de pavage de la porte Chenevier, derrière l'hôtel de ville, au pont de la porte Saint-George, etc. - Pièce N° 36 - Réparations à l'hôpital Saint-Laurent spécialement affecté aux pestiférés ; - Pièce N° 41 - aux portes Saint-Marcel, du Griffon, de la Roche et de Bourgneuf ; - Pièce N° 49 - dépenses pour les fortifications ; - 1498 Pièce N° 49 - paiements - à " Jean de Lyon, cannonier, pour deux bennes charbon baillées pour faire les pierres de fonte pour les bastons à feu, ainsi qu'il en avoit eu charge ; - à deux cordelliers venans de Bourgoigne, lesquelz avoient esté chargez, ainsi qu'ilz disoient, par aucun bon seigneur et amy de la ville dire et reveller secretement quelque entreprise qui se faisoit pour surprendre et piller par emblée icelle ville ; - pour une batellée de cailloux que Robin Piard a fourny pour la deffense de la tour de la porte Chenevier et autres petites tours prouchaines ; - pour vingt barrilz achetez de Pierre Carrouge, bennier, pour y mectre la pouldre affinée pour les haquebules ; - pour avoir fait percer XXIII colovrines à crochet et pour avoir fait faire d'un patron de boys pour lesdites colovrines ; - à Jehan a Barbier et à Jehan son compagnon, massons, pour ce qu'ils ont besoigné tant au portal vieil, à la tour des Pastez, comme au tauldiz fait nouvellement. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes