Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Solidarité : secrétariat (1988-2003), dispositif animateurs Toiles (1996-2003), dispositifs d'aide à l'insertion (1990-2004), dossiers "structures" de RMI (1997-2000), demandes de subventions (1983-2003).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dispositif animateur TOILES 1et 2 (Territoire opérationnel lié à l'économique et au social). Commission de Validation : comptes rendus, fiches nominatives des bénéficiaires, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
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