1476 W

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Cote/Cotes extrêmes

1476W/1-1476W/129

Date

1978-2004

Importance matérielle

129

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.

Date d'arrivée approximative : 1994

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1476W/30

Cote/Cotes extrêmes

1476W/30

Date

1985-1988

Présentation du contenu

Permis de construire 1985

137/1985 : 156 rue Garibaldi 69003 (1985-1987)

138/1985 : 41 rue Trarieux 69003 (1985-1987)

139/1985 : secteur le Contrepoint, rues L. Blanc, Duguesclin, cours Lafayette 69006, modificatif 32/1987 (1985-1988).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français