54WP/1-54WP/14
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitements du personnel municipal : Instructions relatives aux salaires et indemnités 1943-1950 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1944-1947 Opérations de reclassement 1944-1950 Mandatement des employés de divers services 1942-1950 Impôt retenu à la source 1945 Rémunération du personnel enseignant et surveillant des écoles 1944-1950
FINANCES - 3D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal :
Reclassement dans de nouvelles échelles de traitement instituées par les délibérations du 27 mars et du 12 mai 1944 :
- copies d'arrêtés du maire, état nominatif des décomptes 1944
- femmes de service des écoles : copies d'arrêtés du maire, états nominatifs des décomptes 1944 . concierges des écoles : copies d'arrêtés du maire, états nominatifs des décomptes, mandats de paiement 1944
Reclassement dans de nouvelles échelles de traitement instituées par la délibération du 30 juin 1944 : copies d'arrêtés du maire, note de service, états nominatifs des traitements, comptes financiers 1944
Langue des unités documentaires
Mots clés matières