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2447 W

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Cote/Cotes extrêmes

2447W/1-2447W/188

Date

2003-2011

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : 2013 et 2016.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

2447W/31

Cote/Cotes extrêmes

2447W/31

Date

2003-2004

Présentation du contenu

Permis de construire 2003

90/2003 : 67 rue S. Reinach 69007 (2003-2004)

91/2003 : Port E. Herriot 2 rue de Dijon 69007 (2003)

92/2003 : 4 rue E. Pons 69004 (2003).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français