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2428 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2428WP/1-2428WP/28

Date

1993-2009

Importance matérielle

28

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

- Service Animation commerciale : CDAC, subventions, développement économique, économie sociale et solidaire, relations emploi et entreprises (1993-2009).
- Direction : Commission Economie Relations internationales Université, réunions avec l'élue, réunions de direction, bilans d'activité (2003-2009).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

8 Finances communales, 801 Action économique

2428WP/21

Cote/Cotes extrêmes

2428WP/21

Date

2004-2008

Présentation du contenu

Relations avec les entreprises. Attribution de subventions :

- Allies Plie - Groupe Ecrins : correspondance, projet dispositif Ecrins, éléments de diagnostic, bilans, objectifs, bon de commande, dossier subvention, délibération, convention, mandat (2004-2007).

- Allies Plie - PASS : correspondance, relevé de décisions, bilan, délibération, convention (2006-2008).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français