2428WP/1-2428WP/28
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
- Service Animation commerciale : CDAC, subventions, développement économique, économie sociale et solidaire, relations emploi et entreprises (1993-2009).
- Direction : Commission Economie Relations internationales Université, réunions avec l'élue, réunions de direction, bilans d'activité (2003-2009).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Animation commerciale. Attribution de subventions. Pôle social européen (associations Forum syndical européen (FSE) et Lasaire) : notes, délibérations, journal officiel, conventions, avenants, mandats, dossiers de subventions, documents financiers et comptables, procès-verbaux d'assemblées générales, rapports d'activité, statuts, composition du conseil d'administration, récépissé de déclaration en préfecture, études, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires