1311 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1311WP/1-1311WP/1

Date

1978-1984

Description physique

Notes contenant : 148-152

Importance matérielle

1

Origine

Secrétariat du Conseil municipal

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00647

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : ordres de missions, remboursement de frais au maire, adjoints et conseillers municipaux, notes de service 1978-1984

SECRETARIAT GENERAL

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1311WP/1

Cote/Cotes extrêmes

1311WP/1

Date

1978-1984

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal

Présentation du contenu

SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : ordres de missions, remboursement de frais au maire, adjoints et conseillers municipaux, notes de service 1978-1984

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés personnes