1311WP/1-1311WP/1
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00647
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : ordres de missions, remboursement de frais au maire, adjoints et conseillers municipaux, notes de service 1978-1984
SECRETARIAT GENERAL
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : ordres de missions, remboursement de frais au maire, adjoints et conseillers municipaux, notes de service 1978-1984
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes