374W/1-374W/360
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 07/04/1975 (bordereau n° 492.1)
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-348 : permis de constuire (1960-1998).
- 349-353 : accords préalables (1963-1975)
- 354 : exemptions (1967-1972)
- 355 : infractions (1966-1967)
- 356 : fonds national d'amélioration de l'habitat (1967)
- 357 : consultations préalables (1967-1968)
- 358 : avis de principe (1967-1971)
- 359 : "affaires diverses" (1967)
- 360 : renseignements d'urbanisme, autorisations de travaux (1966-1967).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 12 boîtes et 1,25 ml (BE/2025).
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Classé en 1998, retraité en 2025.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1967/1 : rue Ernest Fabrègue, rue Louis Bouquet 69009 (1967)
1967/2 : 6 rue Smith 69002 (1967)
1967/3 : poste transformateur, 55 montée de Choulans 69005 (1967)
1967/4 : station service, 99-101 avenue Berthelot 69007 (1967)
1967/5 : poste transformateur, 75 boulevard Marius Vivier-Merle 69003 (1967)
1967/6 : 33 quai Arloing 69009 (1967)
1967/7 : 6 rue de la Gerbe 69002 (1967)
1967/9 : poste transformateur, 73 rue de la République 69002 (1967)
1967/10 : poste de détente à gaz montée de Choulans, montée des Génovéfains 69005 (1967)
1967/11 : postes et télécommunications, place Antonin Poncet 69002 (1967)
1967/12 : poste transformateur, route n°1, Port Edouard Herriot 69007 (1967)
1967/13 : central téléphonique, 51-53 rue Benoist Mary 69005 (1967)
1967/14 : port Edouard Herriot 69007 (1967)
1967/15 : poste transformateur, 83-85 boulevard des Etats-Unis 69008 (1967)
1967/17 : poste de détente à gaz, 72 rue Commandant Charcot 69005 (1967-1969)
1967/19 : centre de chèques postaux, centre téléphonique, centre de distribution avenue Lacassagne, rue Maurice Flandin, rue Kimmerling 69003 (1968-1972)
1967/20 : poste transformateur, 22 bis rue de Saint-Cyr 69009 (1967-1968)
1967/21 : poste transformateur, port Edouard Herriot 69007 (1967)
1967/23 : école maternelle, 168-174 avenue Général Frère 69008 (1967)
1967/24 : 22 rue Villeroy 69003 (1967)
1967/25 : 168 rue Marcel Mérieux 69007 (1967)
1967/26 : 22 avenue Jules Carteret 69007 (1967-1969).
Mode de classement
Numérique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
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