2428WP/1-2428WP/28
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
- Service Animation commerciale : CDAC, subventions, développement économique, économie sociale et solidaire, relations emploi et entreprises (1993-2009).
- Direction : Commission Economie Relations internationales Université, réunions avec l'élue, réunions de direction, bilans d'activité (2003-2009).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Développement économique. Le Village des créateurs du passage Thiaffait : délibérations, conventions, BMO, délibérations communautaires, notes, rapports, mandats, bordereaux de transmissions, dossiers de subventions, pièces comptables, statuts, récépissé de déclaration en préfecture, conseil d'administration, attestations, Journal officiel, budgets prévisionnels, dossier de présentation, plaquettes, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires