729WP/1-729WP/9
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00180
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Régie des biens communaux : polices d'assurances résiliées, remboursement des charges sur immeubles en copropriété, locations (1923-1964).
FINANCES ET COMPTABILITE - 3D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Présentation du contenu
BIENS COMMUNAUX : assurances : assurances pour mobilier et oeuvres d'art souscrites à l'occasion de manifestations culturelles et de transports : correspondance, polices d'assurances, textes officiels, listes (1951-1963)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes