Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1129/2002 : 7 rue A. Lacroix 69003
1130/2002 : rue J. Broquin, rue Pétrequin, av. Thiers 69006
1131/2002 : 26 rue de l'Argonne 69008
1132/202 : 6 bvd des Brotteaux 69006
1133/2002 : 67 rue St-Georges 69005
1135/2002 : 18 rue St-Cyr 69009
1138/2002 : 6 pl. de la Croix-Rousse 69004
1139/2002 : 108-110 rue Pr Beauvisage 69008
1140/2002 : 6 rue Ste-Catherine 69001
1142/2002 : 29 rue Bossuet 69006
1143/2002 : 11 rue des Quatre Chapeaux 69002
1144/2002 : 35 rue Viala 69003
1146/2002 : 67 rue de Sèze 69006
1147/2002 : 27 bis quai Paul Sédallian 69009
1149/2002 : 2 rue Louis Thévenet 69004.
Mots clés typologiques