321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE CHAPONNAY, 3ème arrondissement : - Reconstruction d'un mur de refend sis la dite rue et la rue Moncey : correspondance 1863 - Vente de terrain communal : adjudication 1895-1896 - Ouverture et prolongement : alignement et nivellement : cession de terrains, acquisition de terrains : actes de vente, rapport, correspondance : 1860-1870 - Ouverture d'une porte d'allée : vente de la mitoyenneté d'un mur, travaux d'exécution : actes de vente, rapport, arrêté préfectoral, correspondance, délibération, plans 1875 - Achèvement entre les rues Voltaire, du Lac et Créqui : alignement et nivellement : projet, pétition, échange de terrains, acquisition de terrains, enquête d'utilité publique : correspondance, délibération, rapport, actes de vente, arrêté préfectoral, plans, profils 1876-1896 - Ouverture dans un mur mitoyen : délibération, correspondance, plans, rapport, convention 1905
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières