2651W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2007

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Cote/Cotes extrêmes

2651W/1-145

Date

2007-2017

Importance matérielle

145 boîtes.

19,7 ml.

Origine

Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).

Modalités d'entrées

Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 28 septembre 2017.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel.

Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques.

Permis de construire : dossiers 2007/535 à 2007/538.

Cote/Cotes extrêmes

2651W/131

Présentation du contenu

2007/535 : 8-9 pl. J. Guesde (2007-2009)
2007/536 : 27 bvd des Brotteaux, M1 (2007-2010)
2007/537 : 16 rue Laurencin (2007-2009)
2007/538 : 22 bis rue de la Caille, M1 (2007-2009).

Mots clés typologiques