655WP/1-655WP/16
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : maquettes des procès-verbaux de séances avec rapports et délibérations 1952-1955 ; procès-verbaux de la commission générale (1949-1950)
ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en juillet 1996. La boite n° 16 a été ajoutée en janvier 2000 lors de la préparation du déménagement.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossiers des séances du Conseil municipal des 7 mai, 22 juin et 27 juillet 1953 : documents préparatoires à la publication de l'annexe du bulletin municipal officiel dont procès-verbaux, rapports des commissions et délibérations 1953
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes