Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé des biens communaux
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Biens communaux : terrains et immeubles, locations, assurances contre l'incendie ; eaux publiques, adduction et distribution (1791-1932).
DOMAINE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EAUX PUBLIQUES : alimentation en eau potable : distribution : projets, renseignements sur les sytèmes en vigueur dans d'autres villes françaises et étrangères, réglementation de l'usage de l'eau, adjudications, contentieux, états des fontaines : correspondance, rapports, affiches, cahiers des charges, croquis, devis estimatifs (An 4-1858)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes