743 WP

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Cote/Cotes extrêmes

743WP/1-743WP/92

Date

1791-1932

Importance matérielle

103

Origine

Service chargé des biens communaux

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé des biens communaux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Biens communaux : terrains et immeubles, locations, assurances contre l'incendie ; eaux publiques, adduction et distribution (1791-1932).

DOMAINE

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1997.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Fonctions

743WP/82

Cote/Cotes extrêmes

743WP/82

Date

1796-1858

Présentation du contenu

EAUX PUBLIQUES : alimentation en eau potable : distribution : projets, renseignements sur les sytèmes en vigueur dans d'autres villes françaises et étrangères, réglementation de l'usage de l'eau, adjudications, contentieux, états des fontaines : correspondance, rapports, affiches, cahiers des charges, croquis, devis estimatifs (An 4-1858)

Langue des unités documentaires

Français