Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/10/2004
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-8 : permis de démolir (1994).
- 9-11 : certificats d'urbanisme de cession et de division (1991-1995).
- 12-464 : déclarations de travaux (1994-1997).
- 465-853 : permis de construire (1989-2005).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 9,60 ml (BE/2024).
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1804W/46;1804W/50;1804W/51;1804W/56;1804W/58;1804W/60;1804W/135;1804W:150;1804W/163;1804W/172;1804W/176;1804W/185;1804W/224;1804W/242;1804W/250;1804W/274;1804W/317;1804W/336;1804W/345;1804W/350;1804W/354;1804W/376;1804W/390;1804W/391;1804W/400;1804W/439;1804W/461;1804W/466;1804W/483;1804W/511;1804W/518;1804W/519;1804W/522;1804W/530;1804W/542;1804W/578;1804W/584;1804W/597;1804W/652;1804W/653;1804W/681;1804W/699;1804W/701;1804W/717;1804W/741;1804W/742;1804W/743;1804W/746;1804W/752;1804W/763;1804W/766;1804W/767;1804W/776;1804W/778;1804W/783;1804W/802;1804W/809;1804W/813;1804W/821;1804W/844 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Traité en 2004. Les DT ont été triées en 2023 et les PC en 2023-2024.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Gare de Vaise, place de Paris 69009, modificatif 1995/489 et 1997/203.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1995 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée)
Mots clés lieux
Mots clés typologiques