1476W/1-1476W/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1985
158/1985 : 9 rue Pizay 69001 (1985)
159/1985 : 6 allée Henriette 69005 (1985)
160/1985 : 6 rue J. Godart 69004 (1985-1987)
161/1985 : 54-56 rue S. Gryphe 69007, M 252/1986 (1985-1987)
162/1985 : 54-56 rue S. Gryphe 69007, M 237/1986 (1985-1991)
164/1985 : 3 impasse Pr. Beauvisage 69008 (1985)
165/1985 : 7 rue Lebrun 69004 (1985-1986).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires