1401 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1401WP/1-1401WP/162

Date

1789-1854

Description physique

Notes contenant : 1-162

Importance matérielle

162

Origine

Service chargé du secrétariat général

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé du secrétariat général

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Correspondance de l'administration municipale : police, état civil, administration militaire, préfecture du Rhône, conduite de prisonniers, justice, travaux publics et voirie : registres 1790-1852

SECRETARIAT GENERAL

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1990.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 92 II

Bibliographie

INVENTAIRE ETABLI PAR P. FAVIE.- ARCHIVES MUNICIPALES, SEPTEMBRE 1990.

1401WP/59

Cote/Cotes extrêmes

1401WP/59

Date

1803-1805

Présentation du contenu

ACTES DE L'ADMINISTRATION MUNICIPALE : - Municipalité de l'Ouest : copies de lettres expédiées : registre 3 vendémiaire an 12 (1803/09/26)-12 germinal an 13 (1805/04/02)

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Mots clés personnes