Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 22/03/2019
Présentation du contenu
Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Mairie du 7e (EI n°07014). Réaménagement (opération n°07014603) : diagnostic plomb, diagnostic énergétique, étude préalable d'aide à la décision (EPAD), diagnostic, avant-projet, projet, permis de construire, correspondance, système sécurité incendie (SSI), ordres de service maîtrise d'œuvre (MOE), comptes rendus de réunion de chantier, contrôle technique (2008-2013).
Poste de police du Parc de la Tête d'Or (EI n°06016). Reconstruction du garage à vélos : déclaration préalable, préprogramme, carnet de détail, charte du parc, étude préalable d'aide à la décision (EPAD), extrait du plan local d'urbanisme (zone N), dessins calque, photocopies de photographies (1997-2013).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières