1644W/1-1644W/8
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Histoire de la conservation
Dossiers issus des versements 949WP, 951WP, 957WP, 958WP, 959PW, 963WP et 982WP.
Présentation du contenu
Pièces extraites dans les années 1990 de versements concernant l'Architecture, les Travaux et la Voirie et ayant été identifiées par erreur comme étant à éliminer.
Plan de classement :
- 1 : Marchés publics (1917-1939).
- 2-4 : Travaux (1920-1978).
- 5 : Chemin de fer, téléphone, caserne de pompiers, documentation (1920-1939).
- 6 : Finances, contentieux (1926-1974).
- 7-8 : Secrétariat : correspondance (1922-1947).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les pièces justificatives des dossiers des entreprises répondant à des marchés publics ont été éliminés (1,70 ml) (Cf BE 2022/6).
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Traité en 2022
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Finances :
- Fondation scientifique du sud-est. Attribution de subvention : délibération du Conseil municipal, procès-verbal de séance du Conseil municipal, affiches, correspondance (1932).
- Société lyonnaise des inventeurs. Attribution de subvention : délibérations du Conseil municipal, correspondance (1926-1930).
- Société de sauvetage et de natation "Le devoir fraternel". Attribution de subvention : délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1933).
- Attribution de rente viagère à Mlle Guttin et Mme Minssieux : délibérations du Conseil municipal, rapport, extraits d'actes de décès, notes, correspondance (1945-1971).
- Gestion de l'aéroport de Lyon-Bron. Concession : affiches, notes, correspondance (1935-1936).
- Concession des garages : état des sommes réclamées pour frais d'enregistrement, rapport au Conseil municipal, délibération du Conseil municipal, cahier des charges, affiche, notes, correspondance (1942-1958).
Contentieux :
- Centre nautique du Rhône. Contentieux : décision du Conseil d'Etat, note, correspondance (1969-1974).
- Construction de puits filtrants sur le Rhône. Demande de dédommagement de l'entreprise à la Ville de Lyon en raison de la moins-value du franc : correspondance (1928).
- Plainte des sociétés de pêche contre l'empoisonnement des eaux par les déversements des usines de soie artificielle : procès-verbal, rapport, rapports d'analyse (1928-1930).
Mode de classement
Thématique
Mots clés matières